Mentions légales
Propriétaire et responsable de tous les contenus
Tood Srl
Via ai Pini 11
36034 Malo (VI)
ITALIA
Représentée par
Directeur général : Meinrad Scherer
Contact
| 0039 0445 580908 | |
| 0039 0445 587037 | |
| info@tood.it | |
| www.tood.it |
Immatriculation
Numéro TVA et d’immatriculation au registre du commerce : IT02409300247
Capital de la société : € 110.000,-
Règlement des litiges
(Règlement en ligne des litiges selon la directive européenne n° 524/2013)
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Responsabilité du contenu
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur le présent site. Cependant, nous ne sommes pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations de tiers transmises ou enregistrées ni d’enquêter sur les circonstances qui indiquent une activité illégale. Les obligations légales d’éliminer ou de bloquer l’utilisation d'informations n’en sont pas affectées. Toute responsabilité à cet égard n’est possible qu’à partir du moment où une violation concrète de la loi est connue. Dès lors que nous aurons connaissance d’une infraction à la loi, nous supprimerons immédiatement ces contenus.
Responsabilité quant aux liens
Notre offre contient des liens vers des sites Internet externes pour lesquels nous n’avons aucune influence sur les contenus. C’est pourquoi nous déclinons toute responsabilité pour ces contenus externes. La responsabilité relative au contenu des pages auxquelles renvoient les liens incombe toujours au fournisseur ou à l’exploitant desdites pages. Les pages auxquelles renvoient ces liens ont été contrôlées au moment de l’insertion du lien. Aucun contenu illégal n’a été constaté au moment de la création du lien. Toutefois, un contrôle permanent du contenu des pages signalées par des liens n’est pas raisonnablement exigible sans preuve concrète d’infraction. Dès lors que nous aurons connaissance d’une infraction à la loi, nous supprimerons immédiatement ces liens.
Droits d’auteur
Le contenu et les œuvres de ces pages créées par les exploitants du site sont soumis à la législation suisse sur les droits d’auteur. Toute reproduction, édition, diffusion et tout type d’utilisation en dehors des limites du droit d’auteur nécessitent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur du contenu. Le téléchargement et la copie du présent site sont uniquement autorisés pour un usage privé et non commercial. Dans la mesure où le contenu du présent site n’a pas été créé par l’exploitant, il conviendra de respecter les droits d’auteur de tiers. Les contenus de tiers notamment seront indiqués comme tels. Si vous constatez toutefois une violation du droit d’auteur, merci de nous en informer. Dès lors que nous aurons connaissance d’une infraction à la loi, nous supprimerons immédiatement les contenus correspondants.
(2020)